La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 20 septembre 2023 à 17H30 à l'annexe de la Mairie
Ordre du jour :
FINANCES LOCALES
1 – Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M 57
2 – Constitution d’une provision comptable pour créances douteuses – budget Commune
3 – Décision modificative n° 1 du Budget Commune 2023
4 – Constitution d’une provision comptable pour créances douteuses – budget Assainissement
5 – Décision modificative n° 1 du Budget Assainissement 2023
6 – Répartition du déficit du service Garderie entre les Communes du regroupement scolaire – année 2022/2023
7 – Fixation de la participation aux frais de scolarisation des élèves résidants dans une autre commune
8 – Délibération de principe relative aux dépenses à imputer au compte budgétaire 6232 « fêtes et cérémonies »
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
9 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2022
10 - Rapport annuel du SPANC - année 2022
11 - Rapport annuel du service Collecte des déchets - année 2022
FONCTION PUBLIQUE
12 – Demande d’un ancien agent suite à rupture conventionnelle
13 – Création de deux postes d'adjoints techniques territoriaux principaux de 1ère classe
14 – Suppression de deux postes d'adjoints techniques territoriaux principaux de 2ème classe
15 – Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un agent
Questions diverses
